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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
  2. Résultat n°2

    Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

    Date

    1942

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Recette municipale,...
  3. Résultat n°3

    Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

    Date

    1960

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
  4. Résultat n°4

    Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

    Date

    1961

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
  5. Résultat n°5

    Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
  6. Résultat n°6

    Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

    Date

    1962

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne,...
  7. Résultat n°7

    Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

    Date

    1961

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)
  8. Résultat n°8

    Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs

    Date

    1955

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Gardon alaisien, station...
  9. Résultat n°9

    Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie

    Date

    1941 - 1945

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Commissariat de Police,...
  10. Résultat n°10

    Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
  11. Résultat n°11

    Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier

    Date

    1947 - 1960

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Georges Chounet, château...
  12. Résultat n°12

    Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle
  13. Résultat n°13

    Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies

    Date

    1961

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies
  14. Résultat n°14

    Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace

    Date

    1959

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace
  15. Résultat n°15

    Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan

    Date

    1942 - 1966

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue...
  16. Résultat n°16

    Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Certificat de bail verbal concernant différents immeubles...
  17. Résultat n°17

    Location de l'ex-école de Tamaris

    Date

    1965

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'ex-école de Tamaris
  18. Résultat n°18

    Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble La Chadenède

    Date

    1941 - 1955

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble...
  19. Résultat n°19

    Baux, convention de location : Salle de la Maison du Peuple de Tamaris, cinéma Tourre

    Date

    1942

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Salle de la Maison du...
  20. Résultat n°20

    Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.

    Date

    1972

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Théâtre municipal :...
  21. Résultat n°21

    Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères
  22. Résultat n°22

    Conventions, baux, prestations en nature aux associations

    Date

    2000

    Cote

    6W126

    • Contexte : Index W
    • Conventions, baux, prestations en nature aux associations
  23. Résultat n°23

    Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure

    Date

    1962 - 1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de différents locaux dont les bâtiments de...
  24. Résultat n°24

    Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au Grand Air", immeuble à Luc

    Date

    1945 - 1963

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au...
  25. Résultat n°25

    Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

    Date

    1957

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet
  26. Résultat n°26

    Baux, convention de location : Gérances lavoirs place Gabriel Péri, quai Boissier de Sauvages, faubourg de Rochebelle

    Date

    1941 - 1956

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Gérances lavoirs place...
  27. Résultat n°27

    Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie
  28. Résultat n°28

    Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis. Contrat de bail. Certificats administratifs

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    5W541

    • Contexte : Index W
    • Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis....
  29. Résultat n°29

    Loyers communaux, fiches de locataires

    Date

    1951 - 1954

    Cote

    2W484

    • Contexte : Index W
    • Loyers communaux, fiches de locataires
  30. Résultat n°30

    Conventions, baux

    Date

    2001

    Cote

    6W126

    • Contexte : Index W
    • Conventions, baux
  31. Résultat n°31

    Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde, 21 rue de la Galère, 33 rue Cazot, 28 rue de la Bouquerie

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde,...
  32. Résultat n°32

    Location de l'immeuble situé 43, rue Soubeyranne

    Date

    1960

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 43, rue Soubeyranne
  33. Résultat n°33

    Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne
  34. Résultat n°34

    Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet
  35. Résultat n°35

    Baux, convention de location : Service de l'Assistance à l'Enfance, caserne du Panséra

    Date

    1948 - 1957

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Service de l'Assistance...
  36. Résultat n°36

    Location de l'immeuble situé 45, rue Soubeyranne

    Date

    1958 - 1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 45, rue Soubeyranne
  37. Résultat n°37

    Location de l'immeuble situé 9, rue Docteur Serre

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 9, rue Docteur Serre
  38. Résultat n°38

    Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue...
  39. Résultat n°39

    Bail (non signé) entre la Ville et l'Association pour la Formation des Apprentis du Bassin d'Alès

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1W244

    • Contexte : Index W
    • Bail (non signé) entre la Ville et l'Association pour...
  40. Résultat n°40

    Cours professionnels agricoles : correspondance

    Date

    6 février 1968 - 23 mars 1972

    Cote

    1W638

    • Contexte : Index W
    • Cours professionnels agricoles : correspondance
  41. Résultat n°41

    Location de l'immeuble situé plaine Saint-Félix

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé plaine Saint-Félix
  42. Résultat n°42

    Repertoire des biens municipaux loués

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Repertoire des biens municipaux loués
  43. Résultat n°43

    Location de l'immeuble situé 17, montée de Silhol

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 17, montée de Silhol
  44. Résultat n°44

    Location de l'immeuble situé 11, quai Ferréol

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 11, quai Ferréol
  45. Résultat n°45

    Baux, convention de location : Service de la main-d'oeuvre, immeuble de la Chadenède

    Date

    1947 - 1959

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Service de la main-d'oeuvre,...
  46. Résultat n°46

    Baux, convention de location : Station "Shell", avenue Carnot

    Date

    1955 - 1974

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Station "Shell", avenue...
  47. Résultat n°47

    Bail à usage professionnel pour le service Economique 10 boulevard Victor Hugo (résilié au 31/12/1995)

    Date

    1990

    Cote

    5W540

    • Contexte : Index W
    • Bail à usage professionnel pour le service Economique...
  48. Résultat n°48

    Baux, convention de location : 4 logements de l'ex-lycée Jean-Baptiste Dumas à l'office H.L.M.

    Date

    1962

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : 4 logements de l'ex-lycée...
  49. Résultat n°49

    Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard Victor Hugo pour le service Economique : Cabinet AGMO. Factures

    Date

    samedi 1er juillet 1989

    Cote

    5W507

    • Contexte : Index W
    • Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard...
  50. Résultat n°50

    Location de l'immeuble situé 14, quai Ferréol

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 14, quai Ferréol
  51. Résultat n°51

    Baux, convention de location : Immeuble Daumet, rue Albert 1er

    Date

    1943 - 1945

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Immeuble Daumet, rue...
  52. Résultat n°52

    Location de l'immeuble situé avenue Jules Guesde

    Date

    1959

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé avenue Jules Guesde
  53. Résultat n°53

    Baux, convention de location : Station "Mobil Oil", place Gabriel Péri

    Date

    1941-1956

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Station "Mobil Oil",...
  54. Résultat n°54

    Baux, convention de location : Asile de nuit

    Date

    1954

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Asile de nuit