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  1. Résultat n°1

    Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
  2. Résultat n°2

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

    Date

    1992

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office...
  3. Résultat n°3

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

    Date

    1973 - 1997

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère...
  4. Résultat n°4

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil Général du Gard, Cité « La Royale », 647 quai de Cauvel : 19 juin 2000

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil...
  5. Résultat n°5

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Kevin Tizi, école primaire la Royale : 1er mars 1999

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  6. Résultat n°6

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « La Harka d'Alès », 29 Faubourg d'Auvergne : 8 octobre 1998

    Date

    1998

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  7. Résultat n°7

    Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

    Date

    1942

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Recette municipale,...
  8. Résultat n°8

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2. A

    Date

    1992

    Cote

    7W92

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.T.2....
  9. Résultat n°9

    Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

    Date

    1960

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
  10. Résultat n°10

    Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

    Date

    1961

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
  11. Résultat n°11

    Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
  12. Résultat n°12

    Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

    Date

    1962

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne,...
  13. Résultat n°13

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club Alès Cévennes / Ateliers Ciné Vidéo, salle du Capitole : 25 septembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ciné-club...
  14. Résultat n°14

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme Renée Rédarès, Halles de l'Abbaye, 14 rue de la République : 20 juillet 1998

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme...
  15. Résultat n°15

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage Fargier, 253 rue Jean Perrin (Fourrière de véhicules) : 15 juillet 1986

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Garage...
  16. Résultat n°16

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Amicale de la Musique Municipale d'Alès » (A.M.M.A.), ancienne école de la Pierre Plantée : 11 janvier 2001

    Date

    2000 - 2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  17. Résultat n°17

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « V.I.S.A. 2000 », 155 Faubourg de Rochebelle : 30 novembre 1995

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  18. Résultat n°18

    Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

    Date

    1961

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)
  19. Résultat n°19

    Conventions de mise à disposition de locaux : Association « Terre des Enfants » (Tamaris, ex C.F.A.), Collège Jean Racine, Association « Rail et Modélisme » (Tamaris, ex C.F.A.), Conseil Général du Gard (école primaire Joliot Curie), centre médico-scolaire (cité administrative), Société « V.P.F. Auto Diesel » (rue des Jardins), C.A.M.S.P. (Cauvel), Inspection Académique (école des Prés Rasclaux), Association pour la sauvegarde et la connaissance du patrimoine ferroviaire en Cévennes (caserne Toiras)

    Date

    1993

    Cote

    7W256

    • Contexte : Index W
    • Conventions de mise à disposition de locaux : Association...
  20. Résultat n°20

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection Académique du Gard, 16 rue Amiral de Suffren. Contrat de location

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Inspection...
  21. Résultat n°21

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. 5e secteur de pétanque : 25 avril 1988

    Date

    1988 - 1998

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. 5e...
  22. Résultat n°22

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.), Monique Gilles / S.C.I. C.S.G., 19 avenue Jules Guesde. C.C.A.S., 19 avenue Jules Guesde : 2 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre...
  23. Résultat n°23

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Mohamed Ferhat, 11 rue Marcel Paul : 16 mai 2001

    Date

    2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  24. Résultat n°24

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ecole de Danse, Espace André Chamson

    Date

    1987 - 1995

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ecole...
  25. Résultat n°25

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association sportive « L'Envol Alésien », salle de sport, place de Belgique : 6 avril 2001

    Date

    2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  26. Résultat n°26

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Rugby Club Alésien (R.C.A.), Stade de la Montée de Silhol : 18 mars 1987

    Date

    1987 - 1999

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Rugby...
  27. Résultat n°27

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association des Centres Sociaux de la Ville d'Alès, entretien des voiries et trottoirs : 23 juillet 1998

    Date

    1998

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  28. Résultat n°28

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Union locale C.G.C., Cité administrative : 1er juillet 1994

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Union...
  29. Résultat n°29

    Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs

    Date

    1955

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Gardon alaisien, station...
  30. Résultat n°30

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. O.P.H.L.M., logement d'urgence : 15 juillet 1997. 8, impasse des Crêtes. 4, rue du Lozère

    Date

    1991 - 1997

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. O.P.H.L.M.,...
  31. Résultat n°31

    Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie

    Date

    1941 - 1945

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Commissariat de Police,...
  32. Résultat n°32

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. « Fédération des Amis des Cévennes », parking supérieur de l'avenue Carnot (Marché aux puces) : 2 avril 1999

    Date

    1993 - 2001

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. « Fédération...
  33. Résultat n°33

    Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
  34. Résultat n°34

    Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier

    Date

    1947 - 1960

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Georges Chounet, château...
  35. Résultat n°35

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Club Omnisports La Boule à Zéro », quai de Cauvel (sous terrasse du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)) : 16 mai 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  36. Résultat n°36

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Full Contact Cévenol », Stade Pierre Pibarot (Ancienne salle des sponsors) : 14 janvier 1998

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    7W92

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  37. Résultat n°37

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Comité AIDES Languedoc-Cévennes : 15 septembre 1997. Ancienne gendarmerie rue Pasteur, 14 rue de la Meunière

    Date

    1994 - 1999

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Comité...
  38. Résultat n°38

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association Rétrospection Automobile Club « Les Belles d'Autrefois », anciens entrepôts N° 4 à Tamaris : 1er juin 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  39. Résultat n°39

    Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle
  40. Résultat n°40

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme Marie-Louise André, 23 rue du Faubourg de Rochebelle (réhabilitation des quartiers anciens) : 14 novembre 1997

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mme...
  41. Résultat n°41

    Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies

    Date

    1961

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies
  42. Résultat n°42

    Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace

    Date

    1959

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace
  43. Résultat n°43

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mutuelle Générale de l'Education Nationale (M.G.E.N.), Ecole Mistral, rue Frédéric Mistral : 18 décembre 1998

    Date

    1991 - 1998

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mutuelle...
  44. Résultat n°44

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association des Centres Sociaux de la Ville d'Alès, utilisation des piscines municipales : 9 juillet 1998

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  45. Résultat n°45

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Jacques Delenne / Garage Nissan, 900 avenue Olivier de Serres : 25 novembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  46. Résultat n°46

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Gare routière, avenue du Général de Gaulle : 1er juin 1987

    Date

    1956 - 1995

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Gare...
  47. Résultat n°47

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Gymnases de la Cité Scolaire : 11 octobre 1991

    Date

    1966 - 1998

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Gymnases...
  48. Résultat n°48

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil d'Administration de la Bourse du Travail, « Bourse du Travail », place G. Dupuis à Rochebelle : 19 décembre 1988

    Date

    1908 - 1988

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil...
  49. Résultat n°49

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Croix Rouge Française – Comité d'Alès, 6 boulevard Gambetta : 12 octobre 1999

    Date

    1998 - 2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Croix...
  50. Résultat n°50

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Société « V.P.F. Auto Diesel », 99 rue des Jardins : 03 juillet 1996

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Société...
  51. Résultat n°51

    Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan

    Date

    1942 - 1966

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue...
  52. Résultat n°52

    Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine

    Date

    1964

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Certificat de bail verbal concernant différents immeubles...
  53. Résultat n°53

    Location de l'ex-école de Tamaris

    Date

    1965

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'ex-école de Tamaris
  54. Résultat n°54

    Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble La Chadenède

    Date

    1941 - 1955

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble...
  55. Résultat n°55

    Conventions de mise à disposition de locaux : centre médico-pédagogique (Ecole Germain David), collège A. Daudet, dépôt archéologique du Fort Vauban, collège Jean Racine

    Date

    1971 - 1975

    Cote

    7W256

    • Contexte : Index W
    • Conventions de mise à disposition de locaux : centre...
  56. Résultat n°56

    Baux, convention de location : Salle de la Maison du Peuple de Tamaris, cinéma Tourre

    Date

    1942

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Salle de la Maison du...
  57. Résultat n°57

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil Général du Gard, Maison du Moulinet (Centre social Maximilien Robespierre) : 1er juin 1987

    Date

    1987 - 1999

    Cote

    7W91

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Conseil...
  58. Résultat n°58

    Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.

    Date

    1972

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Théâtre municipal :...
  59. Résultat n°59

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre Méditerranéen de Littérature Orale (C.M.L.O.) : 24 novembre 2000. Ecole Romain Rolland, esplanade de Clavières. 4, Boulevard Gambetta

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    7W94

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre...
  60. Résultat n°60

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mission Locale d'Insertion (M.L.I.), Halles de l'Abbaye, 14 rue de la République : 25 janvier 1999. Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Halles de l'Abbaye.

    Date

    1999

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Mission...
  61. Résultat n°61

    Conventions de mise à disposition de locaux : Club des retraités M.G.E.N. (école Mistral), Judo Club Alésien (stade Pibarot), Flash Impress (Bruèges), Béton de France (quai du Mas d'Hours)

    Date

    1991

    Cote

    7W256

    • Contexte : Index W
    • Conventions de mise à disposition de locaux : Club...
  62. Résultat n°62

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.C.M. Pillet-Brun / Raimbault, Marché de l'Abbaye : 4 novembre 1997

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. S.C.M....
  63. Résultat n°63

    Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères

    Date

    1962

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères
  64. Résultat n°64

    Conventions, baux, prestations en nature aux associations

    Date

    2000

    Cote

    6W126

    • Contexte : Index W
    • Conventions, baux, prestations en nature aux associations
  65. Résultat n°65

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association Tutélaire Gardoise (A.T.G.), école Joliot Curie, rue Xavier de la Mareille : 14 février 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  66. Résultat n°66

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre de Pomologie « La Mazière », 30 rue des Acacias : 1er juin 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre...
  67. Résultat n°67

    Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure

    Date

    1962 - 1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de différents locaux dont les bâtiments de...
  68. Résultat n°68

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Lycée Jean-Baptiste Dumas, mise à disposition du gymnase, place de Belgique : 17 janvier 2001

    Date

    2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Lycée...
  69. Résultat n°69

    Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au Grand Air", immeuble à Luc

    Date

    1945 - 1963

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au...
  70. Résultat n°70

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Claude Michet, école primaire Paul Langevin, 101 rue de la Judie : 12 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  71. Résultat n°71

    Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

    Date

    1957

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet
  72. Résultat n°72

    Baux, convention de location : Gérances lavoirs place Gabriel Péri, quai Boissier de Sauvages, faubourg de Rochebelle

    Date

    1941 - 1956

    Cote

    1W637

    • Contexte : Index W
    • Baux, convention de location : Gérances lavoirs place...
  73. Résultat n°73

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Union locale des Anciens Combattants, rue Docteur Serre : 12 juin 1990

    Date

    1990

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Union...
  74. Résultat n°74

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Punch Insertion Cévenol », ancienne caserne des pompiers, 11 rue Marcel Paul : 09 mars 2001

    Date

    2000 - 2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...
  75. Résultat n°75

    Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie
  76. Résultat n°76

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. M. Serge Alméras / S.C.I. Plan d'Alès, boulevard Talabot : 28 août 2001

    Date

    2001

    Cote

    7W95

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. M....
  77. Résultat n°77

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.), Crèche halte-garderie à la Maison pour tous « Louis Aragon », rue de la Judie : 18 juillet 1990

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Centre...
  78. Résultat n°78

    Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis. Contrat de bail. Certificats administratifs

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    5W541

    • Contexte : Index W
    • Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis....
  79. Résultat n°79

    Loyers communaux, fiches de locataires

    Date

    1951 - 1954

    Cote

    2W484

    • Contexte : Index W
    • Loyers communaux, fiches de locataires
  80. Résultat n°80

    Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « A.M.P.A.D.I. Languedoc-Roussillon », terrasse du Musée du Colombier : 16 décembre 1994

    Date

    1994

    Cote

    7W93

    • Contexte : Index W
    • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association...