Baux - Recherche

1
Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
2
Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

Date

1942

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Recette municipale,...
3
Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

Date

1960
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
4
Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

Date

1961

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Logements aux abattoirs
5
Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol
6
Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

Date

1962

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne,...
7
Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

Date

1961
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)
8
Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs

Date

1955

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Gardon alaisien, station...
9
Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie

Date

1941 - 1945

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Commissariat de Police,...
10
Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

Date

1964
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
11
Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier

Date

1947 - 1960

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Georges Chounet, château...
12
Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle

Date

1962
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle
13
Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies

Date

1961
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies
14
Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace

Date

1959
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace
15
Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan

Date

1942 - 1966

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue...
16
Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine

Date

1964
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Certificat de bail verbal concernant différents immeubles...
17
Location de l'ex-école de Tamaris

Date

1965
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'ex-école de Tamaris
18
Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble La Chadenède

Date

1941 - 1955

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble...
19
Baux, convention de location : Salle de la Maison du Peuple de Tamaris, cinéma Tourre

Date

1942

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Salle de la Maison du...
20
Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.

Date

1972

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Théâtre municipal :...
21
Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères

Date

1962
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères
22
Conventions, baux, prestations en nature aux associations

Date

2000

Cote

6W126
- Contexte : Index W
- Conventions, baux, prestations en nature aux associations
23
Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure

Date

1962 - 1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de différents locaux dont les bâtiments de...
24
Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au Grand Air", immeuble à Luc

Date

1945 - 1963

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : "Enfance Ouvrière au...
25
Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

Date

1957
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet
26
Baux, convention de location : Gérances lavoirs place Gabriel Péri, quai Boissier de Sauvages, faubourg de Rochebelle

Date

1941 - 1956

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Gérances lavoirs place...
27
Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 5, rue de la Judie
28
Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis. Contrat de bail. Certificats administratifs

Date

1995 - 2000

Cote

5W541
- Contexte : Index W
- Loyer Pierre Galibert au n° 3 rue général de Cambis....
29
Loyers communaux, fiches de locataires

Date

1951 - 1954

Cote

2W484
- Contexte : Index W
- Loyers communaux, fiches de locataires
30
Conventions, baux

Date

2001

Cote

6W126
- Contexte : Index W
- Conventions, baux
31
Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde, 21 rue de la Galère, 33 rue Cazot, 28 rue de la Bouquerie

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location des immeubles situés 13 et 15 rue Blancharde,...
32
Location de l'immeuble situé 43, rue Soubeyranne

Date

1960
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 43, rue Soubeyranne
33
Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 5, rue Soubeyranne
34
Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet

Date

1962
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé quartier du Moulinet
35
Baux, convention de location : Service de l'Assistance à l'Enfance, caserne du Panséra

Date

1948 - 1957

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Service de l'Assistance...
36
Location de l'immeuble situé 45, rue Soubeyranne

Date

1958 - 1962
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 45, rue Soubeyranne
37
Location de l'immeuble situé 9, rue Docteur Serre

Date

1962
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 9, rue Docteur Serre
38
Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue de la Prairie (avenue Jules Guesde)

Date

1964
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location et acte de vente de l'immeuble situé 9, avenue...
39
Bail (non signé) entre la Ville et l'Association pour la Formation des Apprentis du Bassin d'Alès

Date

[s.d.]

Cote

1W244
- Contexte : Index W
- Bail (non signé) entre la Ville et l'Association pour...
40
Cours professionnels agricoles : correspondance

Date

6 février 1968 - 23 mars 1972

Cote

1W638
- Contexte : Index W
- Cours professionnels agricoles : correspondance
41
Location de l'immeuble situé plaine Saint-Félix

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé plaine Saint-Félix
42
Repertoire des biens municipaux loués

Date

1964
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Repertoire des biens municipaux loués
43
Location de l'immeuble situé 17, montée de Silhol

Date

1962
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 17, montée de Silhol
44
Location de l'immeuble situé 11, quai Ferréol

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 11, quai Ferréol
45
Baux, convention de location : Service de la main-d'oeuvre, immeuble de la Chadenède

Date

1947 - 1959

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Service de la main-d'oeuvre,...
46
Baux, convention de location : Station "Shell", avenue Carnot

Date

1955 - 1974

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Station "Shell", avenue...
47
Bail à usage professionnel pour le service Economique 10 boulevard Victor Hugo (résilié au 31/12/1995)

Date

1990

Cote

5W540
- Contexte : Index W
- Bail à usage professionnel pour le service Economique...
48
Baux, convention de location : 4 logements de l'ex-lycée Jean-Baptiste Dumas à l'office H.L.M.

Date

1962

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : 4 logements de l'ex-lycée...
49
Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard Victor Hugo pour le service Economique : Cabinet AGMO. Factures

Date

samedi 1er juillet 1989

Cote

5W507
- Contexte : Index W
- Bail de mise à disposition de locaux au 10 boulevard...
50
Location de l'immeuble situé 14, quai Ferréol

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 14, quai Ferréol
51
Baux, convention de location : Immeuble Daumet, rue Albert 1er

Date

1943 - 1945

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Immeuble Daumet, rue...
52
Location de l'immeuble situé avenue Jules Guesde

Date

1959
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé avenue Jules Guesde
53
Baux, convention de location : Station "Mobil Oil", place Gabriel Péri

Date

1941-1956

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Station "Mobil Oil",...
54
Baux, convention de location : Asile de nuit

Date

1954

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Asile de nuit

Résultats de la recherche

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

Date

Cote

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Logements aux abattoirs

Date

Cote

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé 17, quai Ferréol

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Entr'Aide Alésienne, Cauvel

Date

Cote

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé rue André Dubois (Tamaris)

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Gardon alaisien, station de pisciculture, place des Martyrs

Date

Cote

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Commissariat de Police, 11 boulevard Louis Blanc, place de la Mairie

Date

Cote

Contexte : Index W

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Georges Chounet, château du Colombier

Date

Cote

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé 86, faubourg de Rochebelle

Date

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé 8, chemin des Prairies

Date

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé 1, route d'Alsace

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Ecole des Mines, rue d'Avéjan

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificat de bail verbal concernant différents immeubles du périmètre de l'extension de la rénovation urbaine

Date

Contexte : Index W

Location de l'ex-école de Tamaris

Date

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Service vicinal, immeuble La Chadenède

Date

Cote

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Salle de la Maison du Peuple de Tamaris, cinéma Tourre

Date

Cote

Contexte : Index W

Baux, convention de location : Théâtre municipal : buvette, appel à concurrence.

Date

Cote

Contexte : Index W

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères

Date

Contexte : Index W

Conventions, baux, prestations en nature aux associations

Date

Cote

Contexte : Index W

Location de différents locaux dont les bâtiments de l'ancien lycée loués à l'O.P.H.L.M. pour le relogement des prêtres catholiques habitant la cure

Date