Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Club Omnisports La Boule à Zéro », quai de Cauvel (sous terrasse du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)) : 16 mai 2000

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Club Omnisports La Boule à Zéro », quai de Cauvel (sous terrasse du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)) : 16 mai 2000

Cote/Cotes extrêmes

7W95

Date

2000

Importance matérielle

Dossier 6

Origine

Direction du Patrimoine N° 26-2009

Présentation du contenu

Statuts de l'association

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Baux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.