Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Conventions de mise à disposition de locaux : Association « Terre des Enfants » (Tamaris, ex C.F.A.), Collège Jean Racine, Association « Rail et Modélisme » (Tamaris, ex C.F.A.), Conseil Général du Gard (école primaire Joliot Curie), centre médico-scolaire (cité administrative), Société « V.P.F. Auto Diesel » (rue des Jardins), C.A.M.S.P. (Cauvel), Inspection Académique (école des Prés Rasclaux), Association pour la sauvegarde et la connaissance du patrimoine ferroviaire en Cévennes (caserne Toiras)

Cote/Cotes extrêmes

7W256

Date

1993

Importance matérielle

Dossier 9

Origine

Pôle Infrastructures (Vrac grenier Services Techniques). N° 11-2011

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Baux