Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Punch Insertion Cévenol », ancienne caserne des pompiers, 11 rue Marcel Paul : 09 mars 2001

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Association « Punch Insertion Cévenol », ancienne caserne des pompiers, 11 rue Marcel Paul : 09 mars 2001

Cote/Cotes extrêmes

7W95

Date

2000 - 2001

Importance matérielle

Dossier 18

Origine

Direction du Patrimoine N° 26-2009

Présentation du contenu

Statuts de l'association

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Baux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.