Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Mentions légales et CGU

1. Présentation

2. Dispositions préliminaires

3. Accès et utilisation du site

4. Demande de consultation des médias dans les locaux du Service d’archives

5. Obligations et responsabilité du Service d'archives et de l’Utilisateur

6. Propriété intellectuelle

7. Liens hypertexte

8. Cookies

9. Contact du Service d’archives

10. Litiges

11. Réalisation et conception graphique

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.