Permis de construire

1

Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze : Courrier

Date

2011

Cote

8W426

2

Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers - SNC Rochebelle : Courrier et plans

Date

2008

Cote

8W426

3

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)

Date

2003-2005

Cote

6W817

4

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)

Date

2002

Cote

6W817

5

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)

Date

2000-2001

Cote

6W824

6

Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996

Date

02/10/1995 - 09/08/1996

Cote

6W492

7

Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995

Date

26/09/1994 - 26/09/1995

Cote

6W492

8

Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994

Date

08/10/1993 - 26/09/1994

Cote

6W492

9

Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993

Date

01/10/1992 - 08/10/1993

Cote

6W492

10

Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992

Date

12/09/1991 - 01/10/1992

Cote

6W491

11

Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991

Date

28/06/1990 - 12/09/1991

Cote

6W491

12

Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990

Date

27/04/1989 - 27/06/1990

Cote

6W491

13

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

Date

Février 1990

Cote

6W99

14

Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989

Date

16/02/1988 - 27/04/1989

Cote

6W491

15

Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988

Date

07/10/1987-16/02/1988

Cote

6W490

16

Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984

Date

11/02/1983-02/04/1984

Cote

6W489

17

Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983

Date

30/11/1981-10/02/1983

Cote

6W488

18

S.A. SO. PO. FA. : demande de permis de construire pour travaux de modification de l'aspect extérieur du magasin de chaussures Eram, 1 rue Saint-Vincent, 10 rue du 19 mars 1962 : descriptif des travaux, plans

Date

29 avril 1982

Cote

3W331

19

S.N.C.F. : demande de permis de construire d'une salle d'appareillage pour la modernisation d'un poste d'aiguillage, lieu-dit La Gare : plans

Date

05 février 1982

Cote

3W331

20

Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981

Date

22/07/1980-26/11/1981

Cote

6W487

21

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès : demande de permis de construire d'un bâtiment d'accueil pour la "Mine Témoin", lieu-dit "Montaud", Rochebelle : notice de présentation générale, plans

Date

18 novembre 1981

Cote

3W330

22

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud : demande de permis de construire de 60 logements collectifs (4 bâtiments) "Les Rives du Gardon II", avenue Jean Jaurès : devis descriptif, plans

Date

21 octobre 1981

Cote

3W330

23

Chambre des Métiers du Gard : demande de permis de construire de bureaux, boulevard Gambetta : plans

Date

lundi 05 octobre 1981

Cote

3W330

24

Intermarché, Société SDDA : demande de permis de construire pour extension et surélévation du supermarché "Les Allemandes", 82 bis route d'Alsace : notice sécurité, plans

Date

25 septembre 1981

Cote

3W330

25

Etablissements Cellier - Boisset : demande de permis de construire d'un magasin d'exposition et de vente de matériel agricole, "Les Promelles", rocade sud : notice descriptive, plan

Date

20 mai 1981

Cote

3W330

26

Compagnie Française de Raffinage : demande de permis de construire d'une station service Total, relais de Bruèges, avenue de Croupillac : devis descriptif, plan

Date

24 avril 1981

Cote

3W330

27

S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire d'un groupe de 132 logements et annexes, Z.A.C. du Moulinet, rue Ambroise Croizat, avenue Maurice Thorez : plans

Date

08 avril 1981

Cote

3W331

28

S.C.I. "Le Centaure" : demande de permis de construire de logements collectifs, angle rue Duclaux Monteils et boulevard Talabot : plans

Date

17 février 1981

Cote

3W229

29

Aménagement et achèvement d'un immeuble existant sur l'ensemble "Villeneuve 1", angle Grand' Rue Jean Moulin - rue d'Estienne d'Orves : demande de permis de construire

Date

11 janvier 1981

Cote

3W153

30

S.C.I.C. Sud : demande de permis de construire de 97 logements "Accession" (3 bâtiments) " Les Rives du Gardon II ", quai Jean Jaurès : notice descriptive, plans

Date

28 septembre 1980

Cote

3W229

31

M. Alain Georges : demande de permis de construire du magasin de meubles "Conforama", R. N. 106 : plans

Date

19 septembre 1980

Cote

3W229

32

Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980

Date

20/01/1979-27/06/1980

Cote

6W486

33

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans

Date

24 juin 1980

Cote

3W814

34

Maurice Platon : demande de permis de construire pour l' agrandissement d'un atelier, rue Romain Roussel (Z. I. Croupillac) : plans

Date

28 novembre 1979

Cote

3W229

35

S.C.I. " Les Collines du Brésis " : demande de permis de construire d'un immeuble d'habitations " Les Collines du Brésis ", rue des Prés Raslaux

Date

1er octobre 1979

Cote

3W229

36

S.N.C.F. : annexe traction local station service, gare d'Alès : déclaration de travaux

Date

9 mai 1979

Cote

3W159

37

Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979

Date

11/07/1977-19/01/1979

Cote

6W485

38

Résidence "Les Collines du Brésis", rue des Prés Rasclaux : demande de modification du permis de construire

Date

28 juillet 1978

Cote

3W153

39

Shell Française : demande de permis de construire d'une station service, R.N. 110 : notice descriptive, plans

Date

4 juillet 1978

Cote

3W159

40

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud (S.C.I.C. Sud) : permis de construire de 40 logements à "Alès IV" : devis descriptif et estimatif, plans

Date

20 avril 1978

Cote

3W158

41

Registre des permis de construire

Date

25 octobre 1973 - 8 juillet 1977

Cote

3W179

42

Etablissements Bastide et Cie : agrandissement du magasin et reconstruction de l'immeuble, place Henri Barbusse : plans

Date

1976

Cote

3W159

43

Société des Supermarchés C.I.P. (Magasins Radar) : demande de permis de construire d'un centre commercial (hypermarché, commerces et cafétéria), quai du Mas d'Hours : notices descriptive et de sécurité, plans

Date

7 juin 1976

Cote

3W159

44

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Date

18 février 1976

Cote

3W158

45

S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au permis de construire accordé tacitement le 8 juin 1974 pour l'immeuble " le Louis Blanc "

Date

1974-1975

Cote

4W36

46

Caisse d'Epargne : demande de permis de construire, 1 rue Rollin, impasse de l'Evêché, haute place Saint-Jean : notices descriptive et de sécurité, plans

Date

12 décembre 1975

Cote

3W159

47

Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni : demande de permis de construire d'un bâtiment, participation pour équipements (1979)

Date

20 octobre 1975

Cote

3W589

48

Plans modificatifs de 208 logements

Date

Juin 1975

Cote

-

49

Registre des permis de construire

Date

1er juin 1969 - 25 octobre 1973

Cote

3W178

50

Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts (agissant pour le compte de la Société Provençale de Construction Immobilière) : permis de construire d'un immeuble collectif de 54 logements : Bâtiment M "La Castagnade", 2e tranche : plans

Date

11 avril 1972

Cote

3W229

51

Société "Résidence les Clavières" : modificatif au permis de construire de 40 pavillons au lotissement municipal "Mas Goirand" (Lots N° 9, 12, 14) : plans

Date

2 juillet 1971

Cote

2W537

52

Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas : devis descriptif et estimatif, plans

Date

1970

Cote

2W593

53

Registre des arrêtés de permis de construire

Date

15 mars 1965 - 1er octobre 1970

Cote

3W170

54