Index W

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

S.C.I.C. Sud : demande de permis de construire de 97 logements "Accession" (3 bâtiments) " Les Rives du Gardon II ", quai Jean Jaurès : notice descriptive, plans

Cote/Cotes extrêmes

3W229

Date

28 septembre 1980

Importance matérielle

Dossier 4

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate 

Notes

Modificatif au Permis de Construire N° 30. 4 - 25 288 (23 novembre 1964)

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 28/08/2014

Mots clés matières