Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

3W814

Date

24 juin 1980

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Bâtiments communaux

Présentation du contenu

Chemin des Sports (stade annexe de la Prairie)

N° A 2 042
Date de l'accord : 5 août 1980

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 18/02/2015

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Equipements sportifs, Stades, URBANISME, Permis de construire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.