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Cote/Cotes extrêmes

2W

Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Bruèges" : permis de construire d'un groupe d'habitation comprenant 44 logements individuels : devis descriptif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W593

Date

8 juillet 1968

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Bruèges

N° 40 024

Date de l'accord : 2 décembre 1968

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 18 mars 2013