Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes 2" : permis de construire de 60 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes 2" : permis de construire de 60 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W535

Date

12 juin 1962, 1962 - 1966

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Chemin des Maladreries

Date de l'accord : 14 août 1962

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Déclaration d'achèvement des travaux : 3 mai 1965

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 25/02/2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Lotissements

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.