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Cote/Cotes extrêmes

2W

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : permis de construire d'une chaufferie : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W556

Date

1966

Importance matérielle

Dossier 4

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Tamaris Grabieux

N° 30 718

Date de l'accord : 10 février 1967

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 12 mars 2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, O.P.H.L.M.