Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)

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Archives de la commune d'Alès

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)

Cote/Cotes extrêmes

6W817

Date

2003-2005

Importance matérielle

Dossiers 2-4

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire

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