Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers

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8W1-8W999

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Archives Municipales d'Alès

Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers - SNC Rochebelle : Courrier et plans

Cote/Cotes extrêmes

8W426

Date

2008

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2020, Cabinet des Adjoints / Archives de Marcel Gérente - Adjoint

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Urbanisme, Permis de construire

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