Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : permis de construire de 41 logements : devis descriptif, plans, plans voirie réseaux divers (V.R.D.)

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Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : permis de construire de 41 logements : devis descriptif, plans, plans voirie réseaux divers (V.R.D.)

Cote/Cotes extrêmes

2W556

Date

Novembre 1967

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Tamaris

N° 32 060

Date de l'accord : 6 avril 1970

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 12 mars 2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, O.P.H.L.M.

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