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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni : demande de permis de construire d'un bâtiment, participation pour équipements (1979)

Cote/Cotes extrêmes

3W589

Date

20 octobre 1975

Importance matérielle

Dossier 7

Présentation du contenu

7 rue Général Galliéni
N° 75.30 - 78 188
Date de l'accord : 19 décembre 1975
 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 16/12/2014

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire