Shell Française : demande de permis de construire d'une station service, R.N. 110 : notice descriptive, plans

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Shell Française : demande de permis de construire d'une station service, R.N. 110 : notice descriptive, plans

Cote/Cotes extrêmes

3W159

Date

4 juillet 1978

Importance matérielle

Dossier 9

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 3/09/2014

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, BATIMENTS COMMUNAUX, Station service

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.