Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996

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Archives de la commune d'Alès

Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996

Cote/Cotes extrêmes

6W492

Date

02/10/1995 - 09/08/1996

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Dépôt dossiers

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Registres récapitulatifs

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