Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992

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Archives de la commune d'Alès

Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992

Cote/Cotes extrêmes

6W491

Date

12/09/1991 - 01/10/1992

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Dépôt dossiers

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Registres récapitulatifs

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