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Cote/Cotes extrêmes

2W

Caisse d'Epargne d'Alès : demande de permis de construire d'une maison de retraite [Clair logis] et de 3 logements

Cote/Cotes extrêmes

2W531

Date

20 juillet 1967

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Chemin du Haut Brésis

N° 30.68 - 35 815

Date de l'accord : 8 juillet 1968


Conditions d'accès

Communicabilité :  Immédiate

Notes

Le dossier comprend aussi  :

- Un accord préalable à permis de construire (21 novembre 1967)

- Des plans (février 1968)

- Une notice descriptive et estimative (1er mars 1968)

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 20/02/2013

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Maison de retraite, URBANISME, Permis de construire