3W
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Modificatif au Permis de Construire N° A 1629 (4 juillet 1980)
Informations sur le traitement
Notice mise à jour le 29/08/2014
Mots clés matières