1W
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Rue Jean Castagno
[N° 16 319]
Date de l'accord : 1er février 1961
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Permis de construire initialement accordé à la Ville d'Alès pour la construction d'un centre commercial comprenant 24 logements et des bureaux
Arrêtés modificatifs (31 août 1961, 18 septembre 1961, 22 février 1962, 28 novembre 1962, 26 octobre 1964)
Certificat de conformité (9 novembre 1964)
Informations sur le traitement
Notice mise à jour le 22 mars 2013
Mots clés matières