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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984

Cote/Cotes extrêmes

6W489

Date

11/02/1983-02/04/1984

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Dépôt dossiers par n° d'ordre n° 1502 à 1858

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Registres récapitulatifs