Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts (agissant pour le compte de la Société Provençale de Construction Immobilière) : permis de construire d'un immeuble collectif de 54 logements : Bâtiment M "La Castagnade", 2e tranche : plans

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Cote/Cotes extrêmes

3W229

Date

11 avril 1972

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques (Grenier)

Présentation du contenu

Quartier Rénovation Urbaine, avenue Jean Jaurès

N° 30.72 - 54 562

Date de l'accord : 11 avril 1972

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Demande de rectificatif au Permis de Construire N° 25 288

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 28/08/2014

Mots clés matières