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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze : Courrier

Cote/Cotes extrêmes

8W426

Date

2011

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2020, Cabinet des Adjoints / Archives de Marcel Gérente - Adjoint

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Urbanisme, Permis de construire