Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995

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Archives de la commune d'Alès

Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995

Cote/Cotes extrêmes

6W492

Date

26/09/1994 - 26/09/1995

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Dépôt dossiers

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Registres récapitulatifs

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