S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

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S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

6W99

Date

Février 1990

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Bureau des Marchés

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossier emprunté le 27 mai 2008 par le service et conservé définitivement à compter du 11 juillet 2012

Mots clés matières

CIMETIERE, URBANISME, Permis de construire

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