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Cote/Cotes extrêmes

2W

Société "Résidence les Clavières" : modificatif au permis de construire de 40 pavillons au lotissement municipal "Mas Goirand" (Lots N° 9, 12, 14) : plans

Cote/Cotes extrêmes

2W537

Date

2 juillet 1971

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Services Techniques  

Présentation du contenu

Clavières

Date de l'accord : 3 septembre 1971

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Documents en relation

Voir PC/97

Notes

Pemis de construire N° 42 857 délivré à la S.A.D.E.C. le 15 septembre 1969

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 26/02/2013

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire, Lotissements