S.C.I. " Les Collines du Brésis " : demande de permis de construire d'un immeuble d'habitations " Les Collines du Brésis ", rue des Prés Raslaux

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Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

S.C.I. " Les Collines du Brésis " : demande de permis de construire d'un immeuble d'habitations " Les Collines du Brésis ", rue des Prés Raslaux

Cote/Cotes extrêmes

3W229

Date

1er octobre 1979

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Modificatif au Permis de Construire N° 01 274 (26 mai 1978)

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 28/08/2014

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire

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