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Cote/Cotes extrêmes

2W

Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès Les Chênes 1" : permis de construire de 40 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W535

Date

12 juin 1962, 1962 - 1965

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Chemin des Maladreries

Date de l'accord : 14 août 1962

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Déclaration d'achèvement des travaux : 26 juillet 1965

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 25/02/2013