Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au permis de construire accordé tacitement le 8 juin 1974 pour l'immeuble " le Louis Blanc "

Cote/Cotes extrêmes

4W36

Date

1974-1975

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Présentation du contenu

Demande : 19/12/1974. Avis favorable : 20/01/1975

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire