SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

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Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Cote/Cotes extrêmes

3W158

Date

18 février 1976

Importance matérielle

Dossier 4

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Documents en relation

Voir 2W555 (dossier 1)

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 20/06/2014

Mots clés matières

URBANISME, Immeubles, Permis de construire, Rénovation urbaine

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