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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze : Courrier
Cote
8W426
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement « Le clos des Peyres », vieille route d'Anduze :...
2

Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de 111 logements (62 lots), montée des Lauriers - SNC Rochebelle : Courrier et plans
Cote
8W426
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement « Les Hauts de Rochebelle » - Projet de...
3

Affichage dépôt de permis de construire et autorisations de sols (tableaux)
Cote
6W817
 Date
2003-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire et autorisations...
4

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
Cote
6W817
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
5

Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
Cote
6W824
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affichage dépôt de permis de construire (tableaux)
6

Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996
Cote
6W492
 Date
02/10/1995 - 09/08/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1995-1996
7

Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995
Cote
6W492
 Date
26/09/1994 - 26/09/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1994-1995
8

Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994
Cote
6W492
 Date
08/10/1993 - 26/09/1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1993-1994
9

Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993
Cote
6W492
 Date
01/10/1992 - 08/10/1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1992-1993
10

Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992
Cote
6W491
 Date
12/09/1991 - 01/10/1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1991-1992
11

Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991
Cote
6W491
 Date
28/06/1990 - 12/09/1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1990-1991
12

Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990
Cote
6W491
 Date
27/04/1989 - 27/06/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1989-1990
13

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire
Cote
6W99
 Date
Février 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues....
14

Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989
Cote
6W491
 Date
16/02/1988 - 27/04/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1988-1989
15

Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988
Cote
6W490
 Date
07/10/1987-16/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1987-1988
16

Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984
Cote
6W489
 Date
11/02/1983-02/04/1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1983-1984
17

Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983
Cote
6W488
 Date
30/11/1981-10/02/1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1981-1983
18

S.A. SO. PO. FA. : demande de permis de construire pour travaux de modification de l'aspect extérieur du magasin de chaussures Eram, 1 rue Saint-Vincent, 10 rue du 19 mars 1962 : descriptif des travaux, plans
Cote
3W331
 Date
29 avril 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A. SO. PO. FA. : demande de permis de construire...
19

S.N.C.F. : demande de permis de construire d'une salle d'appareillage pour la modernisation d'un poste d'aiguillage, lieu-dit La Gare : plans
Cote
3W331
 Date
05 février 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : demande de permis de construire d'une salle...
20

Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981
Cote
6W487
 Date
22/07/1980-26/11/1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1980-1981
21

Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès : demande de permis de construire d'un bâtiment d'accueil pour la "Mine Témoin", lieu-dit "Montaud", Rochebelle : notice de présentation générale, plans
Cote
3W330
 Date
18 novembre 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès : demande...
22

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud : demande de permis de construire de 60 logements collectifs (4 bâtiments) "Les Rives du Gardon II", avenue Jean Jaurès : devis descriptif, plans
Cote
3W330
 Date
21 octobre 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Centrale Immobilière de Construction du Sud...
23

Chambre des Métiers du Gard : demande de permis de construire de bureaux, boulevard Gambetta : plans
Cote
3W330
 Date
lundi 05 octobre 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : demande de permis de...
24

Intermarché, Société SDDA : demande de permis de construire pour extension et surélévation du supermarché "Les Allemandes", 82 bis route d'Alsace : notice sécurité, plans
Cote
3W330
 Date
25 septembre 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intermarché, Société SDDA : demande de permis de construire...
25

Etablissements Cellier - Boisset : demande de permis de construire d'un magasin d'exposition et de vente de matériel agricole, "Les Promelles", rocade sud : notice descriptive, plan
Cote
3W330
 Date
20 mai 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etablissements Cellier - Boisset : demande de permis...
26

Compagnie Française de Raffinage : demande de permis de construire d'une station service Total, relais de Bruèges, avenue de Croupillac : devis descriptif, plan
Cote
3W330
 Date
24 avril 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compagnie Française de Raffinage : demande de permis...
27

S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire d'un groupe de 132 logements et annexes, Z.A.C. du Moulinet, rue Ambroise Croizat, avenue Maurice Thorez : plans
Cote
3W331
 Date
08 avril 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.I. Le Vabreille : demande de permis de construire...
28

S.C.I. "Le Centaure" : demande de permis de construire de logements collectifs, angle rue Duclaux Monteils et boulevard Talabot : plans
Cote
3W229
 Date
17 février 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.I. "Le Centaure" : demande de permis de construire...
29

Aménagement et achèvement d'un immeuble existant sur l'ensemble "Villeneuve 1", angle Grand' Rue Jean Moulin - rue d'Estienne d'Orves : demande de permis de construire
Cote
3W153
 Date
11 janvier 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement et achèvement d'un immeuble existant sur...
30

S.C.I.C. Sud : demande de permis de construire de 97 logements "Accession" (3 bâtiments) " Les Rives du Gardon II ", quai Jean Jaurès : notice descriptive, plans
Cote
3W229
 Date
28 septembre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.I.C. Sud : demande de permis de construire de 97...
31

M. Alain Georges : demande de permis de construire du magasin de meubles "Conforama", R. N. 106 : plans
Cote
3W229
 Date
19 septembre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • M. Alain Georges : demande de permis de construire...
32

Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980
Cote
6W486
 Date
20/01/1979-27/06/1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1979-1980
33

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un entrepôt pour matériel sportif : devis, mémoire explicatif, plans
Cote
3W814
 Date
24 juin 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un...
34

Maurice Platon : demande de permis de construire pour l' agrandissement d'un atelier, rue Romain Roussel (Z. I. Croupillac) : plans
Cote
3W229
 Date
28 novembre 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maurice Platon : demande de permis de construire pour...
35

S.C.I. " Les Collines du Brésis " : demande de permis de construire d'un immeuble d'habitations " Les Collines du Brésis ", rue des Prés Raslaux
Cote
3W229
 Date
1er octobre 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.I. " Les Collines du Brésis " : demande de permis...
36

S.N.C.F. : annexe traction local station service, gare d'Alès : déclaration de travaux
Cote
3W159
 Date
9 mai 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : annexe traction local station service, gare...
37

Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979
Cote
6W485
 Date
11/07/1977-19/01/1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre récapitulatif des permis de construire 1977-1979
38

Résidence "Les Collines du Brésis", rue des Prés Rasclaux : demande de modification du permis de construire
Cote
3W153
 Date
28 juillet 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Résidence "Les Collines du Brésis", rue des Prés Rasclaux...
39

Shell Française : demande de permis de construire d'une station service, R.N. 110 : notice descriptive, plans
Cote
3W159
 Date
4 juillet 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Shell Française : demande de permis de construire d'une...
40

Société Centrale Immobilière de Construction du Sud (S.C.I.C. Sud) : permis de construire de 40 logements à "Alès IV" : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
3W158
 Date
20 avril 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Centrale Immobilière de Construction du Sud...
41

Registre des permis de construire
Cote
3W179
 Date
25 octobre 1973 - 8 juillet 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des permis de construire
42

Etablissements Bastide et Cie : agrandissement du magasin et reconstruction de l'immeuble, place Henri Barbusse : plans
Cote
3W159
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etablissements Bastide et Cie : agrandissement du magasin...
43

Société des Supermarchés C.I.P. (Magasins Radar) : demande de permis de construire d'un centre commercial (hypermarché, commerces et cafétéria), quai du Mas d'Hours : notices descriptive et de sécurité, plans
Cote
3W159
 Date
7 juin 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société des Supermarchés C.I.P. (Magasins Radar) :...
44

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963
Cote
3W158
 Date
18 février 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble...
45

S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au permis de construire accordé tacitement le 8 juin 1974 pour l'immeuble " le Louis Blanc "
Cote
4W36
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.C.Immédiate. " le Louis Blanc " : Rectificatif au...
46

Caisse d'Epargne : demande de permis de construire, 1 rue Rollin, impasse de l'Evêché, haute place Saint-Jean : notices descriptive et de sécurité, plans
Cote
3W159
 Date
12 décembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse d'Epargne : demande de permis de construire,...
47

Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni : demande de permis de construire d'un bâtiment, participation pour équipements (1979)
Cote
3W589
 Date
20 octobre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coopérative Agricole S.C.A.A.R.A., 7 rue Général Galliéni...
48

Plans modificatifs de 208 logements
Cote- Date
Juin 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Opération Alès 30 : Z.A.C. Vauban : 108...
  • Plans modificatifs de 208 logements
49

Registre des permis de construire
Cote
3W178
 Date
1er juin 1969 - 25 octobre 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des permis de construire
50

Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts (agissant pour le compte de la Société Provençale de Construction Immobilière) : permis de construire d'un immeuble collectif de 54 logements : Bâtiment M "La Castagnade", 2e tranche : plans
Cote
3W229
 Date
11 avril 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts...
51

Société "Résidence les Clavières" : modificatif au permis de construire de 40 pavillons au lotissement municipal "Mas Goirand" (Lots N° 9, 12, 14) : plans
Cote
2W537
 Date
2 juillet 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société "Résidence les Clavières" : modificatif au...
52

Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W593
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saclar - Foncière : permis de construire de 3 villas...
53

Registre des arrêtés de permis de construire
Cote
3W170
 Date
15 mars 1965 - 1er octobre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés de permis de construire
54

Permis de construire : Rejet, correspondance
Cote
2W511
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire : Rejet, correspondance
55

Registre des permis de construire
Cote
3W177
 Date
2 janvier 1967 - 2 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des permis de construire
56

Permis de construire : Rejet
Cote
2W511
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire : Rejet
57

Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Bruèges" : permis de construire d'un groupe d'habitation comprenant 44 logements individuels : devis descriptif, plans
Cote
2W593
 Date
8 juillet 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction (S.C.C.) "Bruèges"...
58

Permis de construire : Rejet, annulation
Cote
2W511
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire : Rejet, annulation
59

Permis de construire : Ouverture de chantier, achèvement de travaux
Cote
2W511
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire : Ouverture de chantier, achèvement...
60

Société Alésienne d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : programme 1967 : demande de permis de construire de 41 logements, 12 place de l'église (Tamaris) : plans
Cote
2W534
 Date
1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Alésienne d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)...
61

Barthélémy, Roger : permis de construire d'un immeuble collectif de 11 logements et aménagement d'un commerce existant : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W533
 Date
1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Barthélémy, Roger : permis de construire d'un immeuble...
62

Société H.L.M. "Le Nouveau Logis" : Centre d'Aide par le Travail : demande de permis de construire, plans, cahier des charges
Cote
2W532
 Date
24 novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société H.L.M. "Le Nouveau Logis" : Centre d'Aide par...
63

Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : permis de construire de 41 logements : devis descriptif, plans, plans voirie réseaux divers (V.R.D.)
Cote
2W556
 Date
Novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.)...
64

Caisse d'Epargne d'Alès : demande de permis de construire d'une maison de retraite [Clair logis] et de 3 logements
Cote
2W531
 Date
20 juillet 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse d'Epargne d'Alès : demande de permis de construire...
65

Société Anonyme Coopérative de Construction (S.A.C.C.) "Les Pavillons des Cévennes" : modificatif au permis de construire
Cote- Date
5 avril 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Anonyme Coopérative de Construction (S.A.C.C.)...
  • Société Anonyme Coopérative de Construction (S.A.C.C.)...
66

Registre des permis de construire
Cote
3W176
 Date
15 novembre 1961 - 10 mars 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des permis de construire
67

Rénovation urbaine : Ilôts P et Q : "Villeneuve 1" : plans
Cote
2W539
 Date
1964 -1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ilôts P et Q : "Villeneuve 1"...
  • Rénovation urbaine : Ilôts P et Q : "Villeneuve 1"...
68

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : permis de construire d'une chaufferie : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W556
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
69

Ministère de l'Intérieur : demande de permis de construire de l'Hôtel de Police : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W533
 Date
18 mai 1966, 1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ministère de l'Intérieur : demande de permis de construire...
70

Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes 2" : permis de construire de 60 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W535
 Date
12 juin 1962, 1962 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Constructions : "Alès Les Chênes...
71

Permis de construire : Rejet, redevance d'équipement
Cote
2W511
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire : Rejet, redevance d'équipement
72

Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis 1" : permis de construire de 103 logements (73 pavillons + 3 blocs de 10 appartements), Cauvel : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W566
 Date
15 Juin 1961, 1961 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Coopérative de Construction "Alès Clair Logis...
73

Permis de construire immeuble collectif "Les Glycines", rue Camille Desmoulins, déposé par la S.A.R.L. immobilière du Gard
Cote
1W928
 Date
Accord du 6 octobre 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de construire immeuble collectif "Les Glycines",...
74

M. G. Roger, fournitures électriques : Projet (intérieur, façade)
Cote
2W491
 Date
Septembre 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • M. G. Roger, fournitures électriques : Projet (intérieur,...
75

Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès Les Chênes 1" : permis de construire de 40 appartements "Logecos" : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W535
 Date
12 juin 1962, 1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Anonyme de Location Midi (S.A.L.M.) : "Alès...
76

Lacombe, François : permis de construire d'un immeuble collectif de 24 logements "Le Régent" : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W593
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lacombe, François : permis de construire d'un immeuble...
77

Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts : permis de construire rectificatif d'un immeuble collectif de 304 logements (bâtiment M) : devis descriptif, plans
Cote- Date
11 octobre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts...
  • Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts...
78

Présentation de Marie : avant-projet de reconstruction de l'école Notre - Dame, rue Soubeyranne : notice descriptive et estimative, plans
Cote
2W572
 Date
Septembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation de Marie : avant-projet de reconstruction...
79

Registre des arrêtés de permis de construire
Cote
3W169
 Date
22 octobre 1957 - 15 mars 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés de permis de construire
80

Société Civile Immobilière "Alès Plein Centre" : permis de construire d'un immeuble collectif de 32 logements sur le terrain de l'ancien collège de jeunes filles : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
1W289
 Date
1961 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

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