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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux BAUCHE Christian
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BAUCHE Christian
2

Contentieux OZOR Jean-Marie
Cote
6W293
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux OZOR Jean-Marie
3

Contentieux HILLAIRE Bernard
Cote
6W293
 Date
1996 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux HILLAIRE Bernard
4

Contentieux GRANDJEAN Gilbert
Cote
6W293
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux GRANDJEAN Gilbert
5

Contentieux MUNOZ Claude
Cote
6W293
 Date
1992 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux MUNOZ Claude
6

Contentieux FLORES Henri
Cote
6W293
 Date
1989 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux FLORES Henri
7

Contentieux BRES Brigitte
Cote
6W293
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BRES Brigitte
8

Contentieux CHAREYRE Jean
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux CHAREYRE Jean
9

Contentieux NABOUDET KOCH Christiane
Cote
6W293
 Date
1992 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux NABOUDET KOCH Christiane
10

Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant Tribunal Administratif de Montpellier au sujet du marché Restauration de la station d'épuration, déshydratation des boues
Cote
5W516
 Date
1988 - 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant...
11

D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal administratif, M. Braconnier contre Ville d'Alès
Cote
5W498
 Date
1991 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal...
12

Remplacement du conciliateur. Nomination d'un nouveau conciliateur
Cote
5W133
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remplacement du conciliateur. Nomination d'un nouveau...
13

Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990) - Litige Théâtre : Affaire Richard-Satem (1984)
Cote
5W93
 Date
1973-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990)...
14

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
15

3 jugements concernant du personnel communal
Cote
4W892
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3 jugements concernant du personnel communal
16

Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire) : Tribunal Administratif
Cote
4W887
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire)...
17

Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
Cote
4W720
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
18

Contentieux décisions N.B.I.
Cote
4W720
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux décisions N.B.I.
19

Contentieux : Emploi de coordination financier, technique des actions sociales : Michel Laurent (revalorisation, mutation)
Cote
4W720
 Date
1990-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Emploi de coordination financier, technique...
20

Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
Cote
4W720
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
21

Contentieux : Révocation de M. André Garcia
Cote
4W720
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Révocation de M. André Garcia
22

Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme Marie-Noëlle Suau
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme...
23

Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire Général Adjoint au C.C.A.S.
Cote
4W720
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire...
24

Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides sociales aux personnes défavorisées
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides...
25

Contentieux
Cote
4W609
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
26

Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation avenue Hélène Boucher. Contentieux avec Ville d'Alès (Tribunal Administratif)
Cote
4W463
 Date
1990-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation...
27

Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès, S.R.D.E. : Infiltration d'eau dans son habitation due à un égout public
Cote
4W376
 Date
1984-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal Administratif : Affaire G. DUGAS / Ville d'Alès,...
28

Contentieux S.I.T.O.M./Stein Industrie : Construction de l'usine d'incinération
Cote
4W322
 Date
1982-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux S.I.T.O.M./Stein Industrie : Construction...
29

Contentieux entre le Préfet du Gard et la Mairie au sujet du régime indemnitaire de divers agents
Cote
4W257
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux entre le Préfet du Gard et la Mairie au...
30

Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux Prud'hommes : Dossiers individuels
Cote
4W257
 Date
1985-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux...
31

Tribunal administratif : affaire Margueritte GUILLET, TUC contre la Ville d'Alès
Cote
4W244
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : affaire Margueritte GUILLET,...
32

Contentieux S.N.C.F. / Ville d'Alès : vente de terrains sur la ligne Alès - l'Ardoise aux établissements Richard Ducros
Cote
3W834
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux S.N.C.F. / Ville d'Alès : vente de terrains...
33

Contentieux tribunal administratif : entreprise G. Meyet de Voiron pour malfaçons à la fumisterie du four d'incinération des ordures ménagères
Cote
3W799
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux tribunal administratif : entreprise G....
34

Projet de groupe scolaire aux Prés-Saint-Jean : expropriation Martel : contentieux
Cote
3W731
 Date
1962-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de groupe scolaire aux Prés-Saint-Jean : expropriation...
35

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
36

Rénovation urbaine : expropriation Maître Magne : indemnité d'éviction
Cote
2W729
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : expropriation Maître Magne : indemnité...
37

Affaire Pierre Marcinhes / Ville d'Alès : recours en annulation de l'arrêté du 5 janvier 1972 rendant cessible une parcelle de terrain dont l'acquisition est envisagée pour permettre l'ouverture d'une voie publique entre l'allée des Cèdres et le chemin de la Mine
Cote
2W679
 Date
1965 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pierre Marcinhes / Ville d'Alès : recours en...
38

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
39

Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes en fruits et légumes / Ville d'Alès : "Murisserie des bananes" : Recours en annulation d'un arrêté municipal du 11 juillet 1963 relatif à la réglementation du marché de gros
Cote
2W500
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes...
40

Affaire Martel et co-propriétaires du Canal des Moulins / Ville d'Alès : Dommages - intérêts à la suite d'empiètement sur les francs bords du canal
Cote
2W500
 Date
1958 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Martel et co-propriétaires du Canal des Moulins...
41

Affaire Foatelli / Ville d'Alès : Droits sur terrasse, brasserie "Le Luxembourg"
Cote
2W500
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Foatelli / Ville d'Alès : Droits sur terrasse,...
42

Affaire Richard Ducros / Ville d'Alès : Arrêté interdisant l'usage d'appareils sonores d'appel collectif, sirènes, sur le territoire de la commune
Cote
2W500
 Date
27 janvier 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Richard Ducros / Ville d'Alès : Arrêté interdisant...
43

Affaire Electricité de France à Paris / Ville d'Alès : Remboursement des frais engagés pour le déplacement des lignes de transport d'énergie à haute tension
Cote
2W500
 Date
1957 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Electricité de France à Paris / Ville d'Alès...
44

Affaire Compagnie d'Assurances Générales contre l'incendie et les explosions / Ville d'Alès (Conseil d'Etat). Explosion du 21 février 1960 à la station de recherches séricicoles
Cote
2W498
 Date
1964 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Compagnie d'Assurances Générales contre l'incendie...
45

Affaire Raoul Taulelle / Caisse de Retraite des Agents des Collectivités Locales et Mairie d'Alès : Demande de révision d'une pension de retraite
Cote
2W498
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Raoul Taulelle / Caisse de Retraite des Agents...
46

Affaire Tsabet / Ville d'Alès : Jugement collectif : Marchand forain non abonné : Interdiction d'admission sur les marchés forains
Cote
2W498
 Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Tsabet / Ville d'Alès : Jugement collectif...
47

Affaire Bastide / Ville d'Alès : Exécution réparations à l'immeuble et dommages intérêts pour trouble de jouissance
Cote
2W498
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bastide / Ville d'Alès : Exécution réparations...
48

Affaire Dumazert / Ville d'Alès : Dommages causés à un véhicule lui appartenant à la suite d'un accident de voirie
Cote
2W498
 Date
1957 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Dumazert / Ville d'Alès : Dommages causés à...
49

Affaire Association des Oeuvres pour la Protection de la Jeune Fille / Ville d 'Alès : Projet de rénovation
Cote
2W498
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Association des Oeuvres pour la Protection...
50

Affaire Martin / Ville d'Alès : Interdiction d'habiter un immeuble pour cause de péril
Cote
2W498
 Date
1950 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Martin / Ville d'Alès : Interdiction d'habiter...
51

Affaire Folcher / Ville d'Alès : Redevances dues pour les locaux de l'abattoir
Cote
2W498
 Date
1950 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Folcher / Ville d'Alès : Redevances dues pour...
52

Affaire Comte / Ville d'Alès : Immeuble menaçant ruine
Cote
2W498
 Date
1957 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Comte / Ville d'Alès : Immeuble menaçant ruine
53

Affaire époux Sanz - Antequera / Ville d'Alès : Décès dans un accident de circulation de leur fils André
Cote
2W498
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire époux Sanz - Antequera / Ville d'Alès : Décès...
54

Affaire Pujade / Ville d'Alès : Rénovation urbaine, démolitions
Cote
2W498
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pujade / Ville d'Alès : Rénovation urbaine,...
55

Affaire Saltel / Ville d 'Alès : Rénovation urbaine, démolitions
Cote
2W498
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Saltel / Ville d 'Alès : Rénovation urbaine,...
56

Affaire Pierre Besombes / Ville d'Alès : Lotissement municipal de Clavières - Chantilly : Litige concernant la construction d'un mur de soutènement et demande en paiement des sommes dues
Cote
2W498
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pierre Besombes / Ville d'Alès : Lotissement...
57

Affaire Papel / Ville d'Alès : Dégâts dus aux inondations (septembre - octobre 1958)
Cote
2W498
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Papel / Ville d'Alès : Dégâts dus aux inondations...
58

Affaire Entreprise Rebuffat - Garcia / Ville d'Alès : Démolition d'un mur de clôture, chemin des Cévennes : Référé
Cote
2W498
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Entreprise Rebuffat - Garcia / Ville d'Alès...
59

Affaire Signer - Dalverny / Ville d'Alès : Testaments, rapports experts
Cote
2W498
 Date
1956 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Signer - Dalverny / Ville d'Alès : Testaments,...
60

Affaire Pic / Ville d'Alès : Demande en dommages intérêts suite à accident de motocyclette
Cote
2W498
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pic / Ville d'Alès : Demande en dommages intérêts...
61

Affaire Durand / Ville d'Alès : Rénovation urbaine, démolition, indemnité d'éviction
Cote
2W498
 Date
1956 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Durand / Ville d'Alès : Rénovation urbaine,...
62

Affaire Arnac - Baouz - Durand / Ville d'Alès : Rénovation urbaine, démolitions
Cote
2W498
 Date
1954 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Arnac - Baouz - Durand / Ville d'Alès : Rénovation...
63

Affaire Fesquet : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fesquet : Demande en dommages
64

Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
Cote
2W495
 Date
1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Pauc : Demande en allocation de dommages intérêts
65

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
66

Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé par la Ville, au sujet de ses appointements
Cote
2W495
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Liegbott, géomètre conducteur de travaux employé...
67

Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marie Hebrard : Demande en dommages
68

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
69

Affaire veuve Bastide / Ville d'Alès : Immeuble menaçant ruine 36, place du Vieux marché
Cote
2W488
 Date
1950 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire veuve Bastide / Ville d'Alès : Immeuble menaçant...
70

Station séricicole : Explosion de gaz (21 février 1960) : Contentieux avec la Ville et Gaz de France
Cote
2W486
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station séricicole : Explosion de gaz (21 février 1960)...
71

Contentieux
Cote
2W480
 Date
1927 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
72

Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès : Etat des compagnies d'assurances ayant fait des propositions
Cote
2W480
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès...
73

Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès
Cote
2W480
 Date
1940 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assurance de responsabilité civile de la Ville d'Alès
74

Affaire Mejean / Ville d'Alès : Accident passerelle de la Prairie
Cote
2W480
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Mejean / Ville d'Alès : Accident passerelle...
75

Recours, réclamations de la Ville d'Alès (sinistres, dégâts, accidents...)
Cote
2W480
 Date
1941 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours, réclamations de la Ville d'Alès (sinistres,...
76

Accidents de la circulation : Responsabilité civile
Cote
2W468
 Date
1961 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Accidents de la circulation : Responsabilité civile
77

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac
Cote
2W462
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation...
78

Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos d'une parcelle de terrain, quartier de Larnac, en bordure du Gardon
Cote
2W462
 Date
1968 -1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos...
79

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze
Cote
2W462
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du...
80

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"
Cote
2W461
 Date
1965 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain...