Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990) - Litige Théâtre : Affaire Richard-Satem (1984)

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Archives de la commune d'Alès

Litige cité scolaire : Affaire Crête Breton (1990) - Litige Théâtre : Affaire Richard-Satem (1984)

Cote/Cotes extrêmes

5W93

Date

1973-1990

Modalités d'entrées

Versement service Financier, n° 17/2002, 04/09/2002

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Contentieux

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