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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Contentieux décisions N.B.I.

Cote/Cotes extrêmes

4W720

Date

1995-1999

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 11-2001, C.C.A.S. Administration Générale

Conditions d'accès

Communicabilité : 2070-2074

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Contentieux