Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean

Cote/Cotes extrêmes

5W60

Date

1994-1996

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Dossier non classé préalablement, restitué par Isabelle Schmidt, service juridique

Modalités d'entrées

Versement service Archives

Conditions d'accès

Communicabilité : 2069-2071

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Contentieux

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.