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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013
Cote- Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère
Cote
8W152
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
3

Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes notariés :
Cote
8W149
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Place des Martyrs, square Brabo, la Maréchale . Actes...
4

Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès et la société d'avocats interbarreaux Scheuer, Vernhet et Associés en raison de la complexité d'opérations d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
lundi 03 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention d'assistance juridique entre la ville d'Alès...
5

Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains
Cote
8W150
 Date
mai 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avenue Frédéric Joliot Curie : pétition de riverains
6

Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
Cote
8W150
 Date
mardi 31 janvier 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
7

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
Cote
8W152
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme
8

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
9

D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne
Cote
8W12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
10

Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de France à commune d'Alès, avenue Olivier de Serres et chemin de Saint-Etienne d'Alensac
Cote
8W148
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Claude Dhombre et Société : vente SARL Foncière de...
11

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Cote
8W154
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
12

Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010. Bail à long terme entre Agulhon Myriam et Pical Bernard le 21/09/2004 (Les Camélias de la Prairie)
Cote
8W149
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Peyrot Jean-Claude/Pical Bernard le 31/08/2010....
13

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010
Cote
8W154
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
14

Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
Cote
8W149
 Date
lundi 30 août 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Fabre Rose/Commune d'Alès Impasse Pierre Benoît
15

Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours
Cote
8W149
 Date
mercredi 21 juillet 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
16

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli
Cote
8W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
17

Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval
Cote
8W21
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du...
18

Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité
Cote
8W19Bis
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes...
19

Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation
Cote
8W20
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction du centre hospitalier : Evacuation des...
20

Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.
Cote
8W24
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons)...
21

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007
Cote
8W154
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
22

Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau
Cote
8W26
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
23

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin rural n°53 quartier de Brouzen. Arrêté du 12/08/2008. Registre d'enquête publique. Plan de situation, plan parcellaire
Cote
8W148
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
24

Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du centre hospitalier : Création d'un bassin écrêteur de crues
Cote
8W26
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier de Bruèges, chemin des Potences en amont du...
25

Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne du chemin de Trepeloup. Arrêtés des 04/07/2008, 12/08/2018, 20/11/2008. Registre d'enquête publique. Plans de situation et plan parcellaire
Cote
8W148
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête administrative : déclassement d'une sente piétonne...
26

Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines et de ses affluents Basse Prairie Nord et Sud
Cote
8W24
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réalisation de l'aménagement hydraulique du ruisseau...
27

Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage. Expertise B.C.E.O.M., enquête publique, travaux
Cote
8W27
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en sécurité du Grabieux. Projet de recalibrage....
28

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
29

Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le Racas". Conventions avec les propriétaires. Etudes B.C.E.O.M.
Cote
8W27
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Saint-Hilaire-de-Brethmas : Travaux au ruisseau "Le...
30

Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de la ville : une chène réalisée par Raymond ROUX
Cote
REV 13
 Date
20/09/2008
 Lieu
BESSEGES
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de...
31

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès, porté à la connaissance du Préfet pour la modification d'un aménagement autorisé au titre du Code de l'Environnement (Egis eau, BCEOM France)
Cote
8W24
 Date
juin 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
32

Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur le Gardon dans la traversée d'Alès au niveau du seuil escamotable de la Prairie.
Cote
8W24
 Date
Entre février 2008 et mai 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur...
33

Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal du lotissement...
34

Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)
Cote
8W20
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
35

Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès
Cote
8W13
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé...
36

Classement dans le domaine public communal de l'impasse des Hautes-Prairies. Acte de vente les co-lotis domaine de la Haute-Prairie et ville d'Alès
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
37

Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et d'un terrain avenue Olivier de Serres
Cote
8W13
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Francezon et...
38

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal avenue Winston Churchill
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
39

Création du parc de loisirs de Mercoirol
Cote
8W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
40

D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal du lotissement Les Hauts des Prés-Rasclaux
Cote
8W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal...
41

D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :
Cote
8W152
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. les Hauts des Près Rasclaux :
42

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007
Cote
8W154
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
43

Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE
Cote
REV 14
 Date
30/11/2007
 Lieu
BESSEGES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE
44

Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique
Cote
REV 14
 Date
21/04/2007
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...
45

Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque
Cote
8W13
 Date
vendredi 09 février 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
46

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen
Cote
8W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
47

Recalibrage du Grabieux
Cote
8W6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recalibrage du Grabieux
48

D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales quartier Saint- Etienne Est
Cote
8W14
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un bassin de rétention des eaux pluviales...
49

Rocade Nord
Cote
8W3
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord
50

Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement Domaine du Brésis et ville d'Alès. Classement de la rue de la Colline du Brésis dans le domaine public communal
Cote
8W11
 Date
vendredi 06 octobre 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale...
51

Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil
Cote
8W148
 Date
jeudi 27 juillet 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
52

Revêtement bitumeux et refonte des canalisations de la Grand Rue
Cote
REV 14
 Date
04/02/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Revêtement bitumeux et refonte des canalisations de...
53

Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants
Cote
REV 14
 Date
28/01/2006
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants
54

D.U.P. Rieu Sud
Cote
8W153
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud
55

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005
Cote
8W154
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
56

EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Pièces du marché
Cote
8W19Bis
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • EKOS Ingénierie : Programme d'étude relatif aux aménagements...
57

Classement dans le domaine public de l'impasse des Genêts
Cote
8W8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de l'impasse des...
58

S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès
Cote
8W6
 Date
décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des...
59

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès
Cote
8W14
 Date
mardi 29 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
60

D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
Cote
8W11
 Date
Entre janvier 2005 et février 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...
61

Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée
Cote
REV 14
 Date
29/01/2005
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée
62

Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires
Cote
8W13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés...
63

Convention échange de terrains entre CORA Alès et la commune d'Alès le 19/01/1995. Transfert de propriété non régularisé, 09/04/2004
Cote
8W151
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention échange de terrains entre CORA Alès et la...
64

Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement dans le domaine public
Cote
8W12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement...
65

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004
Cote
8W154
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
66

Travaux à la Gibertine
Cote
REV 14
 Date
21/02/2004
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • Travaux à la Gibertine
67

Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin
Cote
8W13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
68

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
69

Déclassement des logements des instituteurs : Registre d'enquête publique, factures, annonces dans la presse
Cote
8W14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement des logements des instituteurs : Registre...
70

Rocade Nord
Cote
8W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord
71

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003
Cote
8W154
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
72

Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès : aménagement du carrefour giratoire de Bruèges commune d'Alès et de Saint-Privat des Vieux : décembre 2003
Cote
8W150
 Date
décembre 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Général du Gard : R.D. 60 Rocade Est d'Alès...
73

Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse
Cote
8W14
 Date
avril 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
74

D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses
Cote
8W13
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis...
75

Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud Nord, Montaud le 23/12/2002. Pièces écrites et plans
Cote
8W151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente S.I.F.T./commune d'Alès lieu-dit Trepeloup, Russaud...
76

D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis
Cote
8W12
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. projet d'élargissement d'un tronçon du chemin...
77

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002
Cote
8W154
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
78

Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.
Cote
8W26
 Date
vendredi 13 décembre 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la...
79

Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable
Cote
8W150
 Date
février 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
80

D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans
Cote
8W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...