Convention échange de terrains entre CORA Alès et la commune d'Alès le 19/01/1995. Transfert de propriété non régularisé, 09/04/2004

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Convention échange de terrains entre CORA Alès et la commune d'Alès le 19/01/1995. Transfert de propriété non régularisé, 09/04/2004

Cote/Cotes extrêmes

8W151

Date

1995-2004

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.