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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Rocade Nord

Cote/Cotes extrêmes

8W4

Date

2002-2003

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

- Vente commune de Saint-Martin-de-Valgalgues et ville d'Alès, 2002.

- Achèvement de la rocade : dossier de demande d'autorisation au titre des articles L.214-1 à L.214-11 du code de l'environnement, mars 2003.

- D.U.P. : plan parcellaire du 24/10/2003.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE, Rocades