Index W

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Cote/Cotes extrêmes

8W154

Date

2010

Importance matérielle

Dossier 16

Modalités d'entrées

Versement 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : 2085 (pour l'acte de vente)

Mots clés matières