Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

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Archives Municipales d'Alès

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Cote/Cotes extrêmes

8W152

Date

2012-2013

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Présentation du contenu

Procès-verbal de constat réalisé par Selarl Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Conditions d'accès

Communicabilité : 2088

Mots clés matières

Ventes, VOIRIE

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