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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Cote/Cotes extrêmes

8W152

Date

2012-2013

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Présentation du contenu

Procès-verbal de constat réalisé par Selarl Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

Conditions d'accès

Communicabilité : 2088

Mots clés matières

Ventes, VOIRIE