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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Recalibrage du Grabieux

Cote/Cotes extrêmes

8W6

Date

2006

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

- Enquête publique préalable à l'autorisation code de l'environnement, 29/11/2006.

- Dossier d'autorisation au titre du code de l'environnement réalisé par B.C.E.O.M., mai 2006.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

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