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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès

Cote/Cotes extrêmes

8W6

Date

décembre 2005

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Présentation du contenu

Enquête préalable. Atlas cartographique.

- Pièce n°1 : D.U.P.

- Pièce n°2 : Demande d'autorisation au titre du code de l'environnement, étude d'impact.

- Pièce n°3 : Dossier de déclaration d'intérêt général.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE