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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès, porté à la connaissance du Préfet pour la modification d'un aménagement autorisé au titre du Code de l'Environnement (Egis eau, BCEOM France)

Cote/Cotes extrêmes

8W24

Date

juin 2008

Description physique

Dossier n° 11

Modalités d'entrées

Versement n° 26-2016, Assainissement Collectif, 08/07/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières