Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen

Cote/Cotes extrêmes

8W10

Date

2006

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières