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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Etude pour la réalisation d'une passe à poissons sur le Gardon dans la traversée d'Alès au niveau du seuil escamotable de la Prairie.

Cote/Cotes extrêmes

8W24

Date

Entre février 2008 et mai 2008

Description physique

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 26-2016, Assainissement Collectif, 08/07/2016

Présentation du contenu

Rapport définitif. Dossier de plans (Egis eau, S.T.E.) et déclaration au tire des articles L 214-1 et L 214-6 du Code de l'Environnement

Conditions d'accès

Communicabilité :  Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE