8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015, service Foncier, 17/04/2015
Présentation du contenu
- Etat et Communauté d'Agglo, 18/07/2008.
- Commune de Mons : plan de bornage de la propriété de monsieur Job Albin, 07/08/2003
- Convention entre indivision Garnotel et la Communauté d'Agglo, 2004
- Saint-Privat-des-Vieux : Conventions entre Communauté d'Agglo et indivision Forestier, indivision Hébrard, Vigne Yvonne, indivision Courtial, indivision Chabalier : année 2004
- Commune de Saint-Privat-des-Vieux et Communauté d'Agglo, 22/01/2004
- Elargissement du cours d'eau de l'Avène, 2014
- Acte de vente commune de Saint-Martin-de-Valgalgues et Communauté d'Agglo, 22/11/2002.
- S.C.I. La Châtaigneraie : Demande d'estimation aux Domaines, 12/06/2007
- Acte de vente commune de Saint-Jean du-Pin et Communauté d'Agglo, 30/03/2009
- P.O.M.A.C : Création d'un merlon antibruit, 2003
- P.I.S.T. 4 : Acte de vente Coin Henri et ville d'Alès, 07/11/2000 ; acquisition des 2 parcelles par la Communauté d'Agglo,03/09/2010.
- Lotissement « Le Pôle Bio » : Autorisation de lotir, 08/02/2001. Pièces écrites et plans, février 2001. Dépôt d'arrêté de lotir, 20/05/2003. Dépôt de pièces du lotissement,19/06/2003. Dépôtde pièces du lotissement, 28/01/2004. Dépôt d'arrêté modificatif du lotissement, mars 2005.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Communicable : 2085