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Archives Municipales d'Alès
Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Versement n° 12-2017, service Foncier, 26/09/2017
Communicabilité : 2085 (pour l'acte de vente)