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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Contrat de rivière des Gardons (S.M.A.G.E. des Gardons) 2007-2008.

Cote/Cotes extrêmes

8W24

Date

2007-2009

Importance matérielle

Dossier n° 3

Modalités d'entrées

Versement n° 26-2016, 24/10/2016, Assainissement Collectif, 08/07/2016

Présentation du contenu

Travaux rive droite à Saint-Hilaire-de-Brethmas sur le secteur dit "digue Castanier" (2008-2009). Joint le schéma d'amnénagement et de gestion des eaux des Gardons, décembre 2000 (BCEOM, Nicaya)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

VOIRIE