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Archives Municipales d'Alès
Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003
Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017
Communicabilité : 2078 (pour l'acte de vente)