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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Cote/Cotes extrêmes

8W154

Date

2000-2003

Importance matérielle

Dossier 14

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : 2078 (pour l'acte de vente)

Mots clés matières